Mairie

Monsieur le Maire et son Conseil Municipal



Séance du 03.04.2026
Séance du 20.03.2026
Séance du 12.03.2026
Séance du 20.02.2026




Séance du 15.12.2025
Séance du 28.11.2025
Séance du 26.09.2025
Séance du 19.06.2025
Séance du 18.04.2025
Séance du 28.03.2025
Séance du 28.02.2025
Séance du 18.04.2025

Séance du 20.12.2024
Séance du 09.12.2024
Séance du 29.11.2024
Séance du 18.10.2024
Séance du 27.09.2024
Séance du 19.07.2024
Séance du 27.06.2024
Séance du 31.05.2024
Séance du 29.03.2024
Séance du 16.02.2024



Séance du 15.12.2023
Séance du 24.11.2023
Séance du 06.10.2023
Séance du 28.07.2023
Séance du 16.05.2023
Séance du 24.02.2023
Séance du 31.03.2023
Séance du 09.12.2022
Séance du 16/09/2022
Séance du 10/06/2022
Séance du 01/04/2022
Séance du 25/02/2022
Séance du 18/12/2020
Séance du 06/11/2020
Séance du 18/09/2020
Séance du 24/07/2020
Séance du 10/07/2020
Séance du 12/06/2020
Séance du 24/05/2020
Séance du 21/02/2020
Séance du 17/01/2020
Circulation et stationnement
Débits de boissons
Pouvoirs de police
Circulation et stationnement
Pouvoir de police
Débit de boissons
Gestion des biens de section
Autre Arrêté

Pouvoir de police
Débit de boissons
Circulation et stationnement
Pouvoir de police
Débit de boissons
Circulation et stationnement

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (C.A.O.)

COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC)

Président : 

Membres titulaires : 

Membres suppléants : 

PREMIERE COMMISSION (Adjointe déléguée : )

DEUXIEME COMMISSION (Adjoint délégué : )

TROISIEME COMMISSION (Adjointe déléguée : )

QUATRIEME COMMISSION (Adjoint délégué : )



DELEGUES COMMUNAUTAIRES au sein de Sumène Artense communauté

Yves CHEYMOL
Laëtitia CHARLES
Jérôme GRENAT
Marie-France ESCURIER
Hervé MAGNE
Christian MAURIO


DELEGUES AUX ORGANISMES EXTERNES

Avis d'appel à concurrence en cours

Marché Public de travaux :

Objet du marchéDate limite de consultation

règlement de la consultation & DCE

Aménagement du Lotissement communal "Les Jacquilloux" - Tranche 2

voir sur www.achatpublic.com

Vendredi 28 mai 2021

à 12h00

télécharger sur www.achatpublic.com

(identification préalable nécessaire)


Marché Public de fournitures :

Objet du marchéDate limite de consultation

règlement de la consultation & DCE

Préparation et fourniture de repas en liaison froide à destination de la restauration scolaire

voir sur www.achatpublic.com

Mardi 15 juin 2021

à 12h00

télécharger sur www.achatpublic.com

(identification préalable nécessaire)

Compte administratif 2016

Télécharger l'extrait "Présentation brève et synthétique" (art. L23131 du code des collectivités territoriales).

L'intégralité du document est disponible à la consultation en mairie.