Commune d' Ydes Cantal Auvergne

Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme

La Commune dispose d'un Plan Local d'Urbanisme, arrêté par le Conseil Municipal du 18 juin 2013.

Consultable en Mairie, il est également disponible au téléchargement.

Elements constitutifs du dossier

0 : PIECES ADMINISTRATIVES

1 : RAPPORT DE PRESENTATION

1 bis : EVALUATION DES INCIDENCES

Evaluation des incidences sur les sites Natura 2000 (7053Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

1 ter : ANNEXES du RAPPORT DE PRESENTATION

Charte de qualité sur l’architecture des maisons individuelles dans le Cantal (578Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Guide technique pour la conception des haies autour de sa maison dans le Cantal - Mission Haies Auvergne (URFA) (2402Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Guide technique pour la conception des haies champêtre dans le Cantal - Mission Haies Auvergne (URFA) (2295Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plaquette « Agricultures, architectures et paysages » Union régionale des CAUE d’Auvergne (4058Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

2 : PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

Projet d'aménagement et de développement durables (608Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

3 : ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Orientations d'aménagement et de programmation (1979Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

4 : REGLEMENT

4-2 : DOCUMENTS GRAPHIQUES

Plan Ouest 1/5000 (4500Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan Est 1/5000 (2491Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan d’YDES Centre 1/2500 avec zones d’aléa (5610Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan d’ensemble 1/10000 (4315Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

4-3 : ETUDE HYDRAULIQUE DES TALWEGS

Rapport de l’étude hydraulique des talwegs (CETE de LYON - 25 sept 2012) (17426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Principe directeurs pour une prise en compte dans le PLU (DDT pour le Préfet du Cantal - 23 oct 2012) (3723Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

4-4 : PATRIMOINE BATI ET PAYSAGER

Patrimoine bati et paysager identifié au titre de l’article L123-1-5-7° du Code de l’Urbanisme (732Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

4-5 : BATI AGRICOLE

Bati agricole désigné au titre de l’article L123-3-1 du Code de l’Urbanisme (105Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

5-1 : ANNEXES SANITAIRES

Notice sanitaire (146Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan du réseau d’eau potable (2856Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plans des réseaux d’assainissement d’YDES Centre (2212Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plans des réseaux d’assainissement d’YDES Bourg (873Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

5-2 : SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

Pièces écrites des Servitudes d’Utilité Publique (6416Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan des Servitudes d’Utilité Publique - Planche Nord (1894Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan des Servitudes d’Utilité Publique - Planche Sud (2499Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

5-3 : ARRETE PREFECTORAL

Arrêté préfectoral n° 2011-1202 du 9 août 2011 portant classement sonore des infrastructures de transport terrestre (3871Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

5-4 : DROIT DE PREEMPTION URBAIN