Commune d' Ydes Cantal Auvergne

Urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme

La Commune dispose d'un Plan Local d'Urbanisme, arrêté par le Conseil Municipal du 18 juin 2013.

Consultable en Mairie, il est également disponible au téléchargement.

Elements constitutifs du dossier

0 : PIECES ADMINISTRATIVES

1 : RAPPORT DE PRESENTATION

1 bis : EVALUATION DES INCIDENCES

1 ter : ANNEXES du RAPPORT DE PRESENTATION

Charte de qualité sur l’architecture des maisons individuelles dans le Cantal (578Ko)
Guide technique pour la conception des haies autour de sa maison dans le Cantal - Mission Haies Auvergne (URFA) (2402Ko)
Guide technique pour la conception des haies champêtre dans le Cantal - Mission Haies Auvergne (URFA) (2295Ko)
Plaquette « Agricultures, architectures et paysages » Union régionale des CAUE d’Auvergne (4058Ko)

2 : PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

3 : ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4 : REGLEMENT

4-2 : DOCUMENTS GRAPHIQUES

4-3 : ETUDE HYDRAULIQUE DES TALWEGS

4-4 : PATRIMOINE BATI ET PAYSAGER

Patrimoine bati et paysager identifié au titre de l’article L123-1-5-7° du Code de l’Urbanisme (732Ko)

4-5 : BATI AGRICOLE

Bati agricole désigné au titre de l’article L123-3-1 du Code de l’Urbanisme (105Ko)

5-1 : ANNEXES SANITAIRES

5-2 : SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

5-3 : ARRETE PREFECTORAL

Arrêté préfectoral n° 2011-1202 du 9 août 2011 portant classement sonore des infrastructures de transport terrestre (3871Ko)

5-4 : DROIT DE PREEMPTION URBAIN